Sources officielles (Légifrance)
En droit social, une réponse utile est d’abord une réponse vérifiable. Alix s’appuie sur des sources officielles, notamment Légifrance, pour vous permettre de remonter rapidement au texte applicable et de sécuriser vos décisions RH.
Une promesse simple : remonter au texte
Quand vous interrogez Alix, l’objectif n’est pas seulement d’obtenir une synthèse “intelligente”, mais de pouvoir contrôler :
- le fondement juridique (articles, décisions, CCN…),
- la cohérence du raisonnement,
- et la traçabilité (référence, date, contexte).
Alix est conçu pour citer ses sources et vous donner des repères clairs pour valider ou approfondir.
Ce que vous retrouvez dans Alix
Selon les cas, Alix vous renvoie vers :
- des articles de codes et textes consolidés,
- des décisions de jurisprudence,
- Bientôt, des conventions collectives nationales (CCN),
Les sources officiellement intégrées (via Légifrance) :
- Textes législatifs et réglementaires : intégralité du Code du travail et des codes proches (ex. sécurité sociale, et plus largement les codes français ayant un impact en droit social),
- Jurisprudence : jurisprudence utile en droit social issue de la Cour de cassation, complétée par certains arrêts administratifs et constitutionnels pertinents.
- Bientôt, conventions collectives nationales (CCN) : synthèse structurée des CCN, mobilisée en fonction de votre question.
Alix ne se limite pas à puisser dans ce contenu. Tout le contenu issue de Legifrance est travaillé pour produire une base opérationnelle sous forme de questions réponses et de règles juridiques fondamentales alimentant son encyclopédie, afin d’accélérer l’accès au bon raisonnement tout en conservant la traçabilité vers les sources.
Fiabilité et mises à jour : rester aligné avec le droit positif
Le droit évolue. Alix est construit pour limiter les réponses figées : quand un texte change ou qu’une jurisprudence structurante apparaît, le corpus peut être mis à jour et les contenus associés réalignés.
La totalité du corpus juridique d'Alix bénéficie ainsi d'une mise à jour mensuelle via API Legifrance complétée par une actualisation de ses métadonnées juridiques via algorithmes propriétaires.
Bonnes pratiques de citation (utiles en interne comme en audit)
Alix facilite l’usage “terrain” :
- citations exploitables dans vos notes, dossiers, emails internes,
- distinction claire entre texte (source) et explication (aide à la compréhension),
- renvoi aux références pour retrouver rapidement l’original.