Sources officielles
Légifrance, JudiLibre et KALI
En droit social, une réponse utile doit pouvoir être vérifiée. ALIX s’appuie sur son corpus juridique et peut, lorsque la recherche le nécessite, interroger directement les sources officielles adaptées afin de retrouver le texte, la décision ou la disposition conventionnelle pertinente.
Une promesse simple : remonter à la source
ALIX ne cherche pas seulement à produire une synthèse. Son objectif est aussi de vous permettre d’identifier les références qui fondent l’analyse et de revenir aux sources utiles lorsque vous souhaitez les vérifier ou les approfondir.
Vous pouvez ainsi contrôler le fondement juridique, apprécier la cohérence du raisonnement et conserver les références, dates ou éléments de contexte nécessaires à votre propre vérification.
Fondement juridique
Identifier le texte, la décision ou la disposition conventionnelle sur laquelle repose l’analyse.
Cohérence et contexte
Comprendre pourquoi la source est pertinente pour la problématique traitée et vérifier sa place dans le raisonnement.
Traçabilité
Conserver la référence nécessaire pour retrouver et réutiliser la source dans votre propre travail.
Trois accès officiels complémentaires
Légifrance — textes législatifs et réglementaires
ALIX peut rechercher directement les textes nécessaires à l’analyse : articles du Code du travail, autres codes pertinents, lois, décrets et références législatives ou réglementaires consolidées.
Cette recherche permet notamment de retrouver un texte précis, d’en vérifier la référence ou de compléter les éléments déjà disponibles dans le corpus juridique ALIX.
JudiLibre — jurisprudence
ALIX peut interroger JudiLibre afin de rechercher directement les décisions diffusées par la Cour de cassation.
Cet accès complète le corpus jurisprudentiel et permet de retrouver une décision précise ou d’élargir une recherche lorsque la problématique nécessite davantage de jurisprudence.
KALI — conventions collectives
Lorsque la situation relève d’une convention collective, ALIX peut rechercher dans KALI les dispositions conventionnelles pertinentes et les rattacher à la convention concernée.
Le niveau conventionnel peut ainsi être intégré à l’analyse sans être confondu avec la législation ou la jurisprudence.
Comment une source arrive dans votre réponse
1 — Identifier
ALIX détermine les problématiques juridiques et les catégories de sources à rechercher.
2 — Rechercher
Les corpus et sources officielles adaptés à la question sont mobilisés.
3 — Sélectionner
Les références retrouvées sont comparées et hiérarchisées afin de privilégier les plus utiles.
4 — Exploiter
Les sources retenues sont utilisées dans l’analyse et restent identifiables pour permettre leur vérification.
Des références exploitables dans votre travail
ALIX facilite l’usage des sources au-delà de la conversation : l’objectif est de vous permettre de retrouver rapidement la référence utile et de distinguer clairement la source juridique de l’explication fournie par ALIX.
Réutiliser la référence
Les références peuvent être reprises dans vos notes, dossiers, analyses ou échanges internes lorsque cela est utile.
Distinguer source et explication
Le texte, la décision ou la disposition conventionnelle reste identifiable séparément de l’explication ou de la synthèse fournie par ALIX.
Retrouver l’original
La référence conservée vous permet de revenir plus rapidement à la source officielle pour la relire, la contrôler ou l’approfondir.